La Fibre optique dans le Doubs : signature d’une nouvelle convention d’exploitation pour 15 ans

M. Denis LEROUX, Président du Syndicat mixte Doubs Très Haut Débit, en présence de Mme Christine BOUQUIN, Présidente du Département du Doubs, a signé avec M. David ELFASSY, Président du groupe Altitude Infra une convention de Délégation de Service Public pour exploiter le réseau très haut débit du Doubs pendant 15 ans.

D’une délégation à l’autre

Le Syndicat mixte Doubs Très Haut débit, créé par le Département du Doubs en 2013 en partenariat avec les Intercommunalités, conçoit et construit lui-même le réseau très haut débit du Doubs, puis le fait exploiter sous forme d’une délégation de service public (DSP). L’actuelle délégation arrivant à échéance en septembre prochain, en cohérence avec la stratégie d’aménagement mise à jour par le Département du Doubs en 2018, le Syndicat mixte a organisé une nouvelle mise en concurrence portant sur l’exploitation du réseau pendant 15 ans (2021-2035).

Altitude Infra est le premier opérateur indépendant en France, spécialisé dans les réseaux d’initiative publique. Il accompagne depuis 2014 l’engagement des collectivités du Doubs et la réussite du projet. Il s’agissait d’ailleurs du premier réseau de fibre optique jusque chez l’habitant (FTTH) remporté à l’échelle départementale, par le groupe à l’époque.

Un nouveau contrat de 15 ans

Devenu l’un des leaders nationaux dans son secteur, Altitude Infra a su présenter la meilleure offre parmi tous les candidats. L’ampleur des engagements techniques et financiers du groupe (parmi lesquels 119 M€ de redevances sur 15 ans), l’implantation locale et les efforts en matière d’insertion, d’emploi et de formation ont ainsi été déterminants pour la collectivité. Les élus ont donc décidé le 2 novembre dernier de renouveler la confiance à ce partenaire pour 15 ans.

La continuité ne doit pas cacher qu’il s’agit bien d’un nouveau contrat, dans un autre cadre et un autre schéma d’exploitation par rapport au précédent. Plus précisément, il s’agit d’une DSP d’affermage : en contrepartie du réseau public mis à disposition, la nouvelle société délégataire versera au Syndicat une part des recettes du réseau sous forme de redevances qui permettront de continuer à financer les investissements départementaux.

Le partenariat renouvelé entre le Syndicat mixte Doubs THD et Altitude Infra permettra au Doubs de conserver son avance dans le domaine de l’aménagement numérique, de l’inclusion et plus généralement du développement de son territoire. Ce projet place d’ores et déjà le Doubs dans le top 15 des départements français les plus avancés dans le numérique en zone rurale.

Retrouvez le communiqué de presse ici.